Ministère de l'égalité des chances, Gabon

Appui technique auprès du Ministre de l'Egalité des Chances, Gabon :

Accompagneemnt au

- Cadrage des missions du Ministère et de l'Observatoire des Inégalités

- Mécanisme de mise en oeuvre

- Crtières, indicateurs et axes d'analyse pour mesurer la performance en matière d'égalité des chances

 


CNC - Conseil National Climat

Compensation carbone en France

Expert technique auprès de la délégation nationale de la République Gabonaise. Participation aux réunions du groupe Afrique, G77+Chine, bilatérales (Chine, USA).

Membre de l'équipe technique de facilitation sur le volet Finance Climat (binôme Allemagne - Gabon).

 


CNC - Conseil National Climat

Compensation carbone en France

Le Conseil NAtional du Climat est en charge de la mise en oeuvre de la Loi d'Orientation du Développement Durable au Gabon.

Responsable d'une mission financée par l'Union Européenne (Team Leader) qui doit aboutir à la spécification du registre national de comptabilisation des crédits de développement durable, et à la mise en oeuvre de critères et indicateurs pour les études d'impact de développement durable.

 


AAC - Association Aquitaine Carbone

Compensation carbone en France

Le dispositif visé par l'Association Aquitaine Carbone doit permettre aux entreprises qui mesurent et réduisent leurs émissions, de compenser tout ou partie du reliquat au moyen de projets situés en France.

En l'état des incertitudes liées au Protocole de Kyoto, et de certains blocages institutionnels, les exigences de la finance carbone et notamment celles liées au non-double compte nécessitent à la fois expertise carbone et capacité d'innovation.

Nous avons le plaisir d'accompagner l'AAC dans cette voie, en partenariat avec Ekolog pour son expertise forestière.


ARPE Midi-Pyrénées - Carbone Local

Compensation carbone en France

Le dispositif visé par "Carbone Local" permet aux entreprises qui mesurent et réduisent leurs émissions, de compenser tout ou partie du reliquat au moyen de projets situés en France.

En l'état des incertitudes liées au Protocole de Kyoto, et de certains blocages institutionnels, les exigences de la finance carbone et notamment celles liées au non-double compte nécessitent à la fois expertise carbone et capacité d'innovation.

Nous avons le plaisir d'accompagner l'ARPE dans cette voie, et en totale continuité avec nos travaux précédents pour la Banque Mondiale (FCPF) en 2012 et 2013.

Note: voir notre intervention au Sénat le 29 Septembre 2014.


TSP - The Shift Project

Signal Prix Carbone sur le marché règlementé européen des quotas d'émissions de gaz à effet de serre EU ETS

Le signal prix sur le marché Européen du CO2 (EU ETS) est réputé insuffisant pour déclencher les investissements nécessaires à la transition vers une économie bas carbone.

Pour y remédier la Commission Européenne (CE) a engagé un plan de réforme structurelle de l'EU ETS, qui commence par l'absorption progressive des surplus de quotas accumulés depuis 2008 par la rétention (centralisée par la CE) des quantités à mettre en circulation à l'avenir (MSR - Market Stability Reserve).

Nous accompagnons The Shift Project dans le cadre de l'élaboration de ses prises de position. Dans un premier temps au sujet de la MSR et à suivre sur la réforme globale de l'EU ETS.

 

Raid ESSEC 2014 - 2016 : Bilans Eau et CO2 - SMES

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Pour l'association Raid ESSEC (50 membres), mise en place d'un système de management environnemental et social (SMES) avec bilan des émissions de gaz à effet de serre (dioxyde de carbone) et mesure de la consommation d'eau.

Objectif : trois ans pour atteindre l'excellence environnementale, et d'éventuelles certifications ou labellisations.


Benchmark Européen - financement des administrateurs nationaux de registre

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Pour le Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE), réalisation d'une étude relative au financement des administrateurs nationaux de registre des quotas d'émissions de gaz à effet de serre - et en particulier de l'administrateur national Français, dans le cadre du SCEQE et en conformité avec la Directive ETS.

Cette étude fournit une vue d'ensemble des différentes options mises en oeuvre en Europe pour couvrir les frais liés à l'administration du registre national des émissions de gaz à effet de serre, par recours à la participation de l'Etat et/ou des titulaires de comptes, tout particulièrement dans la perspective de la phase 3 de l'EU ETS (50 % des allocations seront livrées à l'issue d'enchères et non plus allouées gratuitement)

RTE

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

RTE - Mécanisme de capacités.

Le moyen choisi par la France pour assurer sa sécurité énergétique s'appuie sur un mécanisme de capacité innovant, qui fait peser sur les fournisseurs l'obligation de disposer des garanties de capacités en période de pointe, à hauteur de la consommation de leurs clients.

Plusieurs registres sont nécessaires à ce mécanisme, dont celui des garanties de capacité.

Nous intervenons auprès de RTE dans le cadre de la mise en oeuvre de ce mécanisme, en expertise et conseil, tirant les leçons de l'expérience européenne des marchés du CO2 pour les règles du mécanisme et tout particulièrement sur la mise en oeuvre du registre des garanties de capacités.

Principaux livrables :

  • conseil quant à la démarche de choix du type de prestation et à ala sélection du fournisseur
  • rédaction du cahier des clauses techniques particulières, incluant le cahier des charges et l'expression des besoins fontionnels

Mars 2015 : le registre des garanties de capacités est en production, voir https://rega-rte.fr/

 

 

Banque Mondiale

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

FCPF - Forest Carbon Partnership Facility

Mission d'expertise liée à la mise en place de registres REDD+.

 

 

GeoPost - Total Zero

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Secteur du Transport - GeoPost - Total Zero

Pour Geopost, filiale de La Poste, en partenariat avec EcoAct : créer un processus de mesure, rapportage et vérification des émissions de gaz à effet de serre, en ligne avec les standards internationaux. Un outil informatique est associé à ce protocole.

Ce processus sera mis en oeuvre dès juillet 2013 plusieurs fois par an et portera sur l'ensemble des émissions de GES des filiales de GeoPost dans le monde.

GeoPost s'engage à réduire ses émissions de GES et à compenser le reliquat.

Les clients de GeoPost bénéficient d'une offre de transport bas carbone et intégralement "compensée".

 

 

ETS Pilote en R.P. de Chine

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Expertise et Conseil pour la mise en oeuvre du registre des émissions de gaz à effet de serre pour l'un des 7 ETS Pilotes de la République populaire de Chine.

Atelier de renforcement de capacité sur l'implémentation et l'administration d'un Registre de GAz à Effet de Serre.

 

 

Banque Mondiale

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

PMR - The Partnership for Market Readiness : mission d'expertise liée à la mise en place de registres nationaux par des Etats "hors Annexe 1" à la CCNUCC.

Présentation à Cologne le 27 mai 2012.

En 2013, nous avons suivi la formation et passé avec succès les tests du World Bank Institute "Emissions Trading Schemes: Using Market to Promote Low Emissions Development"

 

 

Caisse des Dépôts et Consignations

CDC

Expertise en Registres Carbone et Coordination de projet. Mission réalisée en partenariat avec Sterwen Consulting.

Ce projet piloté par la Commission Européenne concerne l'ensemble des Etats Membres (EM) de l'Union Européenne (UE). Il comporte trois volets :

- l'intégration du secteur aérien au système communautaire d'échange de quotas (SCEQE)

- la création d'un registre communautaire des gaz à effet de serre, pour gérer la conformité des acteurs assujettis (Directive 2003/87 CE) et à terme des états (Effort Sharing Decision) indépendamment des engagements au titre du protocole de Kyoto

- la consolidation dans une plateforme technique unique, de l'ensemble des systèmes de registres nationaux où est comptabilisée la tenue des engagements au titre du protocole de Kyoto.

Le démarrage complet est annoncé pour fin juin 2012. Il s'agit d'une avancée significative dans la mise en oeuvre par l'UE d'une stratégie indépendante en matière de lutte contre les changements climatiques.

Geres Nexus - Carbon for Development

Geres Nexus Alliance Climat

Etude de risque dans le cadre d'un projet MDP Programmatique en Afrique sub-saharienne (Program of Activities CdM)

 

 

(Confidentiel)

Andal Conseil conseille une entreprise privée pour concevoir une offre liée à la finance carbone, et tout particulièrement sur le cadrage des fonctions à informatiser.

 

 

Kinomé

Kinomé

Session d'information dédiée aux avancées de Durban concernant REDD+

 

Banque Mondiale

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

FCPF - Forest Carbon Partnership Facility

Mission d'expertise liée à la mise en place de registres nationaux REDD+ en Afrique sub-saharienne.

Pays concernés : Madagascar, et République Démocratique du Congo (en lien étroit avec l'UN-REDD)

 

 

National REDD+ Registries

Relecture et commentaires du rapport édité par KfW et produit par Climate Focus et Markit : National REDD+ Registries, an overview of issues and design options.

http://www.forestcarbonasia.org/wp-content/uploads/2011/06/National-REDDplus-Registries.pdf

(Cf page 9 : experts listés)

 

 

Système d'information pour la gestion de l'empreinte carbone

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

EcoAct, acteur pionnier de la compensation volontaire en France, développe sa propre plate-forme de services informatisés dédiée à la gestion de l'empreinte carbone des entreprises et des collectivités.

Andal Conseil intervient au titre de sa double compétence : systèmes d'information, et finance carbone.

 

COP16/CMP6 Cancun

Présents à Copenhague, nous étions également à Cancun, avec une accréditation de "partie" qui nous a permis d'assister de très près aux négociations qui ont abouti aux 2 rapports et à la vingtaine de décisions connexes.

L'ensemble est assez riche, en attendant une synthèse formelle quelques impressions au retour de Quintana Roo :

- Au plan des négociations et des parties : l'ONU ressort plus crédible qu'à l'issue de Copenhague dans son rôle de coordination des négociations multilatérales; la Chine occupe à peu près tous les terrains avec un possible leadership à terme; le Japon adopte une position fragile; les PMA sont invités à continuer à espérer recevoir les ressources nécessaires à un développement sobre en émissions de GES et à la protection des forêts. A ce stade, les fonds se multiplient, sont nommés, des montants sont annoncés laissant globalement en suspens les questions soulevées déjà à Copenhague : ces fonds seront ils issus d'une réaffectation d'enveloppes pré-existantes, qui en assurera la gestion, comment en bénéficier concrètement, quels coûts de transaction...

Lord Stern interrogé lors d'un Side Event dédié au fonds vert pour l'Afrique géré par la BAD s'en est élégament tiré en indiquant qu'il est nécessaire de poser une vision avant de définir des modes opératoires...

- Noter la position Indienne, structurante (MRV) et éthique : la proposition a été rejetée par l'AWG/LCA en milieu de seconde semaine, d'un droit équitable aux ressources de l'atmosphère. Rejet fondé sur l'absence de ce principe dans le texte de la CCNUCC. Nous pensons pourtant qu'une répartition équitable des ressources de la biosphère en matière de recyclage de GES serait bien plus efficaces pour les PMA que la multiplication des promesses de fonds aujourd'hui encore à échéance lointaine, gouvernance à préciser, provenance des ressources indéterminée, et mode opératoire à concevoir...

- L'avenir du Protocole de Kyoto tient en deux pages dénuées d'engagements mais qui actent que si les négociations peuvent porter sur les moyens et la répartition de la contrainte, l'objectif lui n'est pas négociable et relève, sur la base des travaux du GIEC, d'un effort global des états de l'annexe 1 compris entre 25% et 40% par rapport aux niveaux de 1990, et ce d'ici à 2020. De quoi sans doute donner satisfaction à M. Tirole (cf "Politique climatique : une nouvelle architecture internationale", Rapport Tirole, septembre 2009).

Cela constitue une avancée significative par rapport à Copenhague, où ni l'année de référence, ni le niveau d'effort de réduction ne faisait consensus.

Il en résulte qu'à défaut d'engagements contraignants et de mécanismes demarché / de projet, l'ONU pourra, à partir des inventaires nationaux et de cet objectif, tenir la comptabilité des contributions de chaque état aux changements climatiques et à leurs conséquences.

 

 

VCSA Projets forestiers, consultation publique

Andal Conseil participe à la consultation publique du standard VCS avant mise en place des règles applicables en 2011. En particulier en ce qui concerne les projets forestiers et la gestion des buffer credits comme mode d'assurance contre le risque de non-permanence des absorptions / réductions d'émission.

 

Quel registre pour REDD+ ? Note de concept, pour la Banque Mondiale

Pour la Banque Mondiale, nous avons livré au début de l'été 2010, une note de concept sur les enjeux et perspectives de solutions d'un registre adapté aux problématiques spécifiques de la protection des forêts (REDD+).

Approches nationales et sub-nationales, cohérence des comptabilités matière afin de prévenir tout double compte, redistribution aux populations vivant dans et de la forêt... depuis la préparation jusqu'à la rémunération sur la base des performances, en passant par les opérations en elles-mêmes selon une approche par les processus et en respectant les exigences du MRV.

 

Renforcement de capacité - Formation - L'Homme face aux enjeux du climat et du développement durable

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Pour l'Agence de l'Environnement et du Développement Durable au Mali, en partenariat avec Cycloville Afrique.

Atelier de renforcement de capacité "L'Homme face aux enjeux du climat et du développement durable", et déclinaison opérationnelle des missions de l'Agence.

Concepts et enjeux du développement durable, de la gestion des ressources, des politiques d'adaptation

Négociations internationales : état des lieux et scénario alternatif pour les PVD / PMA

Finance Carbone : chaîne de valeur, opportunités

Mise en oeuvre des missions de l'agence : outils de démultiplication sur le territoire national

 

 

 

Valorisation carbone de la filière forêt - bois en France

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Nous avons modestement contribué à l'imposant travail de M. Deheza et V. Bellassen, relatif à la valorisation carbone de la filière forêt-bois en France.

La forêt est un sujet complexe à traiter sous l'angle de la lutte contre les changements climatiques. Elle a son propre impact, variable dans le temps en fonction de la façon dont elle est gérée, et peut impacter les émissions des autres secteurs en apportant des matériaux de substitution aux solutions industrielles (dans le secteur du bâtiment notamment).

L'étude envisage différents moyens de valorisation carbone pour une forêt Française morcellée et répartie entre l'ONF et de très nombreux propriétaires privés. Elle dégage des solutions concrètes, identifie les barrières à lever et évalue les revenus que l'on peut en escompter.

A noter également dns cette publication : le modèle mathématique du rythme d'émission d'unités carbone au standard VCS - AFOLU, modèle qui tient compte du mécanisme de provisionnement / déprovisionnement (buffer credits) destiné à gérer la non permanence de l'absorption de CO2 par les arbres (Annexe 2).

Lien vers la note d'étude climat n°20.

 

 

La régulation des marchés du CO2 - mission confiée à Michel Prada

Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Michel PRADA a recommandé à Christine LAGARDE la mise en place d’un cadre de régulation et de surveillance du marché européen du CO2, adapté à ses spécificités, et proportionné aux risques auxquels il est confronté. Ces propositions s’intègrent dans le cadre de la réflexion plus général sur la régulation des marchés de produits de base ou assimilés, lancée par Christine LAGARDE.

Andal Conseil, auditionnée dans le cadre de cette mission, a remis un rapport portant notamment sur les thèmes du cadre juridique, comptable et fiscal applicables aux unités CO2, l'extension des principes de régulation au-delà des seuls quotas à tous marchés d'unités "environnementales" en commençant par celui de la compensation volontaire. Nous avons également donné notre point de vue sur le rôle actuel et souhaitable des registres.

-> Le rapport (Andal Conseil est citée page 170)  et le communiqué de presse

 

 

Geres Nexus - Carbon for Development

Geres Nexus Alliance Climat

Pour Nexus C4D, pour le GERES et pour Alliance Climat, rédaction de rapports remis aux minsitres de l'environnement de la CMAE (AMCEN) en juin 2010, sur les thèmes de :

  • La régulation d'un marché du carbone
  • Les chartes de compensation volontaire
  • Les outils de transparence / MRV au service du lien entre la finance et les projets de l'économie du climat, notamment les projets carbone

Nos rapports ont été intégrés au corps de texte remis en séance lors de la 13° session de l'AMCEN à Bamako

Mission Pro Bono

 

 

Forests and Life

Conseil en stratégie de marque :

"Forests and Life" est une marque déposée par Kinomé, qui définit des critères de qualité pour les projets forestiers, dans le triple objectif de lutter contre les changements climatiques, d'améliorer les conditions de vie des populations locales et de créer une nouvelle économie au profit de ces populations.

Ce projet, en adéquation avec nos valeurs, nous a plu.

Notre prestation consiste à

- éclairer le positionnement de ce nouveau label par rapport aux autres labels existant,

- structurer l'offre pour que ce label soit accessible à d'autres porteurs de projets, dans des conditions équitables.

 

Kinomé

Kinomé

Conseil et accompagnement :

- Stratégie Finance Carbone : partenariats avec les clients investisseurs, vente de compensation volontaire associée aux projets forestiers (A/R et REDD+) de Kinomé

Notre prestation consiste à valider / amender des solutions de financement originales d'une part, et d'autre part à proposer des offres innovantes autour des projets émetteurs d'unités carbone, permettant d'élargir les sources de financement privé.

 

Caisse des Dépôts et Consignations

CDC

Mission réalisée par notre filiale KERLOAN Conseil,

Expertise en finance carbone, conseil en innovation.

  • Conception d'offres liées à la finance carbone :

- Tenue de registre carbone au standard VCS (Voluntary Carbon Standard)

    + Conception de l'offre, et des schémas comptables utilisés par les trois registres VCS

    + Coordination transverse jusqu'à la diffusion de l'offre (Risques, Juridique, Back office, Comptabilité, SI, Commercial, Communication)

- Tenue de comptabilité carbone (Global Carbon Portfolio) multi-registre, marchés volontaires et réglementés (utilisable pour tout actif environnemental quantifiable), outils décisionnels, intégration aux systèmes de tenue de registre carbone.

- Services d'aide à la mise en relation acheteur vendeur

- Etc...

 

  • Plan Solaire Méditerranéen, groupe de travail carbone

- Exposé des hypothèses de travail, et premieres simulations de revenus carbone à partir de projets EnR (Eolien, CSP, PV).

  • Intégration du secteur aérien au SCEQE (EU ETS)

- Etude de la Directive Européenne, et analyse du workflow des relations entre les exploitants d'aéronefs, l'autorité nationale compétente, et la Commission Européenne

  • Projets du secteur forestier (AFOLU / LULUCF)

- Etude du système de Buffer Credit propre au standard VCS

- Etude de scénarii de double validation (Unfccc et VCS) de projet forestiers

  • Compensation volontaire des émissions de gaz à effet de serre

- Etude comparative entre la Charte Ademe de la compensation volontaire (2008) et le Code ICROA des meilleures pratiques